J.O. Numéro 133 du 10 Juin 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 09236

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Arrêtés relatifs à des demandes de mise en oeuvre d'activités d'assistance médicale à la procréation définies aux articles L. 2142-1, L. 1244-5 et L. 6121-2 du code de la santé publique


NOR : MESP0121489A



Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 19 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire Stahl-Kuntzel, sis 21, place du Quarteau, 57018 Metz, pour la poursuite de la pratique des activités de recueil et traitement du sperme, de traitement des ovocytes, de conservation des gamètes en intraconjugal, de fécondation in vitro avec et sans micromanipulation, de conservation des embryons.
Ces activités sont placées sous la responsabilité de M. Bernard Kuntzel et de M. Richard Wasels, agréés au titre de l'article R. 152-9-2.